MERCI !

VOTRE DEMANDE A BIEN ÉTÉ
PRISE EN COMPTE.

NOUS VOUS CONTACTERONS
DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS

FERMER

Nous contacter

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici
Retour à la liste

A Clichy-sur-Seine, première cession en « Tiers Demandeur » pour TOTAL ENERGIES avec Brownfields

07/10/22

Brownfields rachète à Total Energies le site de l’ancien dépôt d’hydrocarbures de Clichy (92), en qualité de Tiers Demandeur. Si cette procédure, introduite par la loi ALUR en 2015, est une première pour Total Energies c’est loin d’être le cas pour Brownfields, qui en fait sa spécialité depuis qu’elle a obtenu le premier arrêté préfectoral de ce type pour la reconversion de la raffinerie ex-Petroplus à Reichstett prés de Strasbourg en août 2016.

Le Tiers Demandeur, une procédure plébiscitée par les derniers exploitants.

Le dépôt a été exploité de 1926 à 2005 pour le stockage et la distribution d’hydrocarbures. Il a ensuite été complétement démoli, laissant un terrain en friche d’environ 12 000 m2. La consultation organisée par Total Energie pour la vente demandait que l’acquéreur retenu reprenne, sur le plan administratif, les obligations de remise en état du site, en application de la procédure du Tiers Demandeur. La consultation a été remportée par le  groupement constitué par Brownfields, Cogedim et Serpi. 

L’acquisition du site est portée par Brownfields qui, dès la signature de la promesse de vente, a lancé la procédure du Tiers Demandeur auprès du Préfet. Après plus d’un an d’instruction du dossier de substitution, l’arrêté préfectoral actant le transfert des obligations de remise en état vers Brownfields a été notifié le 2 juin 2022. Cette condition suspensive remplie, l’acte authentique de vente a été signé dans la foulée, le 27 juin 2022.

Aujourd’hui, le « Tiers Demandeur » représente pour Brownfields environ 50 procédures en cours et 24 arrêtés préfectoraux obtenus. Et la tendance se poursuit, tant cette procédure séduit de plus en plus d’industriels, derniers exploitants, souhaitant céder leurs sites.

Une dépollution sans odeur, sous tente !

Les travaux de remise en état seront menés sous la maîtrise d’ouvrage de Brownfields. Une attention particulière sera accordée aux nuisances à l’égard des riverains, notamment concernant les odeurs. En effet, l’excavation et le traitement sur site de sols pollués par des hydrocarbures est susceptible de générer dans l’environnement immédiat des désagréments olfactifs. Afin de limiter au maximum ces désagréments pour les riverains, l’excavation et le traitement des sols pollués seront réalisés à l’abri d’une tente mise en dépression associée à une filtration sur charbon actif avant rejet vers l’extérieur. Le retour d’expérience sur des opérations similaires a démontré l’efficacité de ce dispositif.  

  

Une nouvelle offre de logements, en écoquartier 

Le redéveloppement immobilier du site sera réalisé en co-promotion avec Cogedim et Serpi dans le cadre du futur Ecoquartier Seine Liberté porté par la Ville de Clichy. La définition du programme, réalisée en complète concertation avec la Ville de Clichy, prévoit la construction de logements et de commerces en rez de chaussée. Le programme se déploiera le long de la rue Pierre et d’une large darse qui sera créée jusqu’à la Seine. Après végétalisation, cette nouvelle darse servira d’une part de noue d’infiltration pour la gestion des eaux pluviales et de promenade d’agrément pour les usagers du futur Ecoquartier Seine Liberté. De même des espaces végétalisés généreux sont aussi prévus en cœur d’ilots. 

Intégration du programme immobilier dans le futur Ecoquartier Seine Liberté

Entre 2 et 3 hectares d’espaces naturels préservés (ZAN)

L’ensemble de ces espaces végétalisés et de la darse illustre parfaitement la stratégie de la collectivité et des opérateurs immobiliers tels que Brownfields qui visent à réintroduire de « la nature en ville » dans le cadre des futurs projets d’urbanisation. De plus, cette « nature en ville » va apporter la fraicheur nécessaire pour limiter l’effet d’ «ilôt de chaleur urbaine » à l’échelle du futur Ecoquartier Seine Liberté, contribuant ainsi à sa résilience vis-à-vis du réchauffement climatique attendu. 

A plus grande échelle, cette opération exemplaire de reconversion d’une friche industrielle en logements contribue de manière directe à la lutte contre l’artificialisation des sols telle qu’elle a été définie dans la loi Climat et Résilience du 21 août 2021. En effet, pour le même volume de logements produits, cette opération permettra d’éviter de consommer entre 2 et 3 hectares d’espaces naturels agricoles et forestiers à l’échelle nationale, s’inscrivant ainsi dans la trajectoire imposée par l’Etat de division par deux du rythme d’articialisation des sols d’ici 2030 et du Zero Artificialisation Nette (ZAN) à l’horizon 2050.

Conformité Mentions légales © 2020 Brownfields